Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales informent les utilisateurs du site La Cave du Sommelier (également connu sous le nom commercial « Une Soirée Un Sommelier ») de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site est édité par :
- Raison sociale : Une Soirée Un Sommelier (sigle USUS)
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 200 Route de Vienne, 38260 Penol (Isère), France
- SIRET : 92244341100025
- RCS : RCS Vienne 922 443 411
- Code NAF / APE : 93.29Z — Autres activités récréatives et de loisirs
- N° TVA intracommunautaire : FR76922443411
- Licences de débit de boissons : Grande licence à emporter (vente de boissons alcoolisées à emporter) ; Petite licence pour la consommation sur place
- Téléphone : 06 23 91 02 00
- E-mail : hello@unesoiree-unsommelier.fr
- Horaires d’ouverture : mercredi au vendredi 9 h 30 – 12 h et 15 h 30 – 19 h ; samedi 9 h 30 – 12 h 30 et 15 h – 19 h ; dimanche 10 h – 12 h ; fermé lundi et mardi
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Yohan Saggiorato, gérant.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : TenWeb, Inc. (marque commerciale 10Web)
- Adresse : 40 E Main St, Suite 721, Newark, DE 19711, United States
- Site : https://10web.io/
- Source des informations d’hébergeur : https://10web.io/legal/terms-of-service/
4. Contact
Pour toute question relative au site ou à l’activité de la cave, vous pouvez écrire à hello@unesoiree-unsommelier.fr ou appeler le 06 23 91 02 00.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, logos, charte graphique, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite, sauf accord préalable écrit de l’éditeur.
6. Vente d’alcool – avertissement sanitaire
Conformément à l’article L3342-1 du Code de la santé publique, la vente de boissons alcooliques aux mineurs de moins de dix-huit ans est interdite. La personne qui délivre la boisson peut exiger du client qu’il établisse la preuve de sa majorité.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
7. Crédits
Site réalisé avec WordPress et WooCommerce, hébergé sur la plateforme 10Web. Les éventuelles photographies de produits ou d’ambiance sont la propriété de l’éditeur ou utilisées avec autorisation.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.